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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES
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Source des Mélèzes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Source des Mélèzes
SOCIETE DES EAUX DE CHORGES, SAS

Numéro de dépôt :
4041179
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
Source des Mélèzes de SOCIETE DES EAUX DE CHORGES

Présentation de la marque Source des Mélèzes

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Source des Mélèzes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES domicilié(e) Chemin de Pontillas - 05230 - CHORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN GRASSET domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France.

La marque Source des Mélèzes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Source des Mélèzes est expirée depuis le 21 octobre 2023.

SOCIETE DES EAUX DE CHORGES a également déposé les autres marques suivantes : ECRINELLE , CHORGES , ROCHE ECRINS , ROCHE DES ECRINS , FONTENEIGE


SOCIETE DES EAUX DE CHORGES, SAS - Chemin de Pontillas - 05230 - CHORGES - France


M. MARTIN GRASSET - 86 BOULEVARD CARNOT - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Eaux minérales et gazeuses.